LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU T2C TENNIS CLUB DE CHAMPIER
En date du 07 Juillet 2023
ARTICLE 1 : DÉFINITION
- L’association dénommée T2C à savoir Tennis Club de Champier, Association loi 1901, RNA N°W383009445, rassemble les installations de sport à raquettes de la commune de Champier.
- La commune est responsable de l’entretien, la rénovation, l’amélioration et l’exploitation de ses courts.
- La commune met ses installations à la disposition du T2C pour toutes les manifestations (Ecole de Tennis, Match par équipes, Tournois,…).
- T2C fonctionne sous la responsabilité d’un Comité de Direction élu selon les statuts en vigueur de l’association TENNIS CLUB DE CHAMPIER RNA N°W383009445.
- Le Comité de Direction peut prendre toute décision nécessaire pour faire respecter l’application du présent règlement.
ARTICLE 2 : INSCRIPTIONS, COTISATIONS
- Le T2C gère l’inscription de ses membres. Il est responsable de ses tarifs, de l’encaissement des règlements et de la diffusion des informations auprès de ceux-ci.
- L’inscription entraîne l’acceptation sans réserve des statuts et du règlement intérieur du T2C.
- Les inscriptions s’effectuent exclusivement en ligne sur notre site internet : https://t2c.club/product/adhesion-annuelle-t2c/
- L’adhésion est établie pour une période de 12 mois.
- Elle peut être souscrite à tout moment en cours d’année civile.
- Une caution de 30€ sera encaissée au moment de votre adhésion pour obtenir la clé du court.
- Un mail vous sera envoyé à l’issue de la période de validité de votre adhésion pour procéder au renouvellement de cette dernière.
- En cas de non renouvellement, nous vous établirons un chèque de 30€ à la restitution de la clé.
- Les adhérents devront prendre dans les plus brefs délais avec le club en cas de perte des clés. Leur caution ne pourra plus être restituée et sera considérée comme perdue. Une procédure de changement de barillet et de clés sera engagé au bout d’une semaine si les clés ne sont pas retrouvées.
ARTICLE 3 : ACCÈS AU COURT
- Accès général : l’accès au court est strictement réservé aux membres de l’association à jour de leur cotisation.
- Les réservations s’établissent en ligne sur le site internet du club : réservation en ligne
L’utilisation du court est strictement règlementée et nécessite une réservation préalable via le système de réservation accessible depuis le site internet - Une personne pratiquant régulièrement le tennis est invitée à prendre une licence auprès de la FFT pour bénéficier des assurances individuelles attenantes. Dans le cas contraire les adhérents bénéficient de l’assurance responsabilité civile de ladite association.
- L’invitation d’une personne extérieur à l’association par un adhérent ne peut se faire qu’à titre exceptionnel et sur demande expresse auprès du club : https://t2c.club/contact/Les invitations étant une tolérance, les membres de l’association sont invités à ne pratiquer aucun abus dans ce domaine.
La réservation et l’accès aux courts ne peuvent se faire que par ou pour un membre à jour de cotisation. - Les enfants doivent absolument être accompagnés d’un adulte.
- Le Club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol sur le court ou dans l’enceinte du gymnase (parking, …)
- Les adhérents peuvent demander l’accès au matériel de prêt sur demande expresse auprès du club : https://t2c.club/contact/. Toute destruction de ce matériel engage le responsable à son remboursement.
- Les pique-niques sont strictement interdits dans l’enceinte du court de tennis.
- Les adhérents sont tenus de laisser le court de tennis propre après leur passage : déchets, emballages, …
ARTICLE 4 : TENUE DANS L’ENCEINTE DU CLUB
- Une tenue vestimentaire correcte est exigée dans l’enceinte du Club.
- Les joueurs devront avoir l’obligation de porter à minima un tee-shirt dans l’enceinte du court.
- Le respect d’une éthique sportive est indispensable au sein du Club et les adhérents se doivent de respecter les règles de bienséance et de bonne conduite sur les courts.
- Le non-respect des ces conditions pourra entraîner l’exclusion du Club après décision du comité de direction.
ARTICLE 5 : ENTRETIEN
- Les joueurs doivent veiller à garder les courts propres sans détritus ou bouteilles vides. Des poubelles sont prévues à cet effet.
- Les parties communales (parking, local matériel…) doivent être maintenues en parfait état de propreté.
- Les adhérents sont invités à retirer les éventuels débris naturels, déchets ou autres perturbateurs au sein de l’enceinte du court.
ARTICLE 6 : TOURNOIS AMICAUX
- Des tournois amicaux peuvent être organisés sur déclaration préalable auprès du comité de direction et réservation du court en conséquence.
ARTICLE 7 : COURS PARTICULIERS, STAGES
- Des cours particuliers et des stages peuvent être organisés sur les installations du Club, exclusivement par des moniteurs mandatés par le club, sous condition de légalité de l’exercice d’une activité privée : assurance responsabilité civile et déclaration fiscale.
- Les Moniteurs doivent s’assurer que les élèves possèdent une licence.
- Les leçons devront avoir lieu en dehors des heures d’affluence. Si toutefois les leçons venaient à gêner le bon fonctionnement du Club, une modulation de l’utilisation des terrains serait envisagée.
ARTICLE 8 : DISCIPLINE
- Il est interdit de fumer sur le court.
- Toute autre activité que le tennis est interdite sur le court, sauf activité organisée en accord avec le club. La présence d’animaux est interdite sur les courts.
- Les pique-niques sont strictement interdits dans l’enceinte du court de tennis.
- Les adhérents sont tenus de laisser le court de tennis propre après leur passage : déchets, emballage, ….
- Les animaux ne sont pas autorisés sur le court de tennis.
- Les membres sont par la présente informés de la présence d’un système de vidéo protection géré par la commune de Champier. Cette dernière pourra être mandatée par le club auprès de la gendarmerie pour accéder aux images en cas de litiges ou dégradations.
- Les membres du Comité de Direction ont vocation à pénétrer sur les courts pour régler tout litige en suspens.
- Tout manquement au présent règlement pourra entraîner un avertissement, une exclusion temporaire, voire définitive du contrevenant.
- L’intéressé, invité à fournir ses explications préalablement à toute décision, pourra exercer un recours auprès de l’Assemblée générale ordinaire, devant laquelle il bénéficiera des mêmes droits pour assurer sa défense.
- Il est recommandé de ne pas laisser les enfants en bas âge sans surveillance, sur le court.
- Toute reproduction du trousseau de clé est formellement interdite. Il est dans l’intérêt du club et de tous ses membres de respecter cette règle. Toute copie de clé effectuée sera sanctionnée par une exclusion définitive de l’association.
ARTICLE 9 : CONNAISSANCE DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
- Le présent règlement intérieur sera affiché dans les installations de la commune.
- Les statuts pourront être consultés par tout adhérent qui en fera la demande.
- Il est recommandé à chaque adhérent de prendre connaissance de ces documents avec attention.
- L’ignorance de leur contenu ne pourra en aucun cas être invoquée pour excuser les éventuelles infractions commises.
- Le Comité de Direction reste seul juge de l’interprétation et de l’application du présent règlement qu’il pourra modifier à tout moment.
- Le présent règlement intérieur adopté par la réunion du Comité de Direction du 07 Juillet 2023 est mis en œuvre à compter de cette date et annule par conséquent toute disposition antérieure. Il sera proposé pour ratification définitive à la prochaine Assemblée générale.
ARTICLE 10 : INFORMATIONS PERSONNELLES, RESPECT DES DONNEES ET DROIT A L’IMAGE
- Toutes les données personnelles des adhérents sont la propriété du club pour la bonne gestion de celui-ci. Le bureau s’interdit de communiquer toute information personnelle relative aux adhérents sauf :
– Le club se réserve le droit de communiquer les coordonnées à d’autres membres du club afin de mettre en relation les joueurs (sur demande de ses derniers et sauf avis contraire du membre ou de ses représentants légaux)
– Les membres s’engagent à ne pas utiliser à des fins professionnelles ou personnelles les coordonnées des autres membres.
Le Comité de Direction
